GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif CAMKA SYSTEM Société par actions simplifiée de droit français RCS No. 379857246
Numéro de dépôt :
3462360
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
Présentation de la marque M@LIS
Déposée le 13 novembre 2006 par GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif et la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMKA SYSTEM de droit français RCS No. 379857246
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M@LIS »
Les déposants sont GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 46 rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMKA SYSTEM de droit français RCS No. 379857246 domicilié(e) Z.I du Mourillon, rue Einstein,56530 QUEVEN - 56530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M@LIS est expirée depuis le 13 novembre 2016.
GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : CapilR , SIGAAL , CAPILR
GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif - 46 rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France
CAMKA SYSTEM Société par actions simplifiée de droit français RCS No. 379857246 - Z.I du Mourillon, rue Einstein,56530 QUEVEN - 56530 - France - SIREN 1
CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; télécommandes ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateur ; systèmes composés d'une base électronique programmable, d'un système de télécommande ou d'intéraction à distance avec possibilité optionnelle d'un moyen d'identification de l'utilisateur pour la télé-assistance et pour la télé-relation.
Télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de télé-assistance ; services de mise en relation de personnes ou d'appareils par moyens de télécommunications ; services de transmission de commandes domotiques ; services d'accès à Internet.
Formation ; divertissement – information en matière de divertissement, services de loisirs.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception, installation, maintenance, mise à jour et louage de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherche scientifique à but médical.
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